Laurent Martel


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Laurent MARTEL
inspecteur général des finances
Objet:
directeur de la législation fiscale au sein de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Groupe:
date_debut="2023-09-27"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
24 Août 202324/08/2023
De: Laurent MARTEL
inspecteur des finances de 1re classe (hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
12 Avril 202212/04/2022
De: MARTEL Laurent
agent de maîtrise principal
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. Echelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
attribution
13 Juillet 202113/07/2021
De: Laurent MARTEL
Objet:
Conformément à l'article L. 111-30 du code de l'énergie, les critères d'indépendance applicables aux dirigeants de RTE diffèrent en fonction de leur appartenance à la « majorité » ou à la « minorité » des dirigeants. A ce jour, la liste des emplois de dirigeants de RTE au sens de l'article L. 111-30-II du code de l'énergie, telle qu'approuvée par la délibération de la CRE du
22 juin 2016
(1)
cinq membres du directoire et des trois dirigeants qui leur sont hiérarchiquement directement rattachés et qui exercent leurs fonctions dans les domaines de la gestion, de la maintenance et du développement du réseau. La « majorité » des emplois de dirigeants est constituée des cinq membres du directoire. A ce titre, la CRE a analysé les candidatures qui lui ont été notifiées en fonction des critères
prévus aux articles L. 111-30-I-1° et 3° et L. 111-33 du code de l'énergie pour la majorité des dirigeants
Décision de la CRE
Par courrier reçu le
16 octobre 2020
le Président du conseil de surveillance de RTE a fait part à la Commission de régulation de l'énergie (ci-après « CRE ») de la proposition de
Groupe:
composition
01 Novembre 202001/11/2020
De: Laurent MARTEL
Objet:
Conformément à l'article L. 111-30 du code de l'énergie, les critères d'indépendance applicables aux dirigeants de RTE diffèrent en fonction de leur appartenance à la « majorité » ou à la « minorité » des dirigeants. A ce jour, la liste des emplois de dirigeants de RTE au sens de l'article L. 111-30-II du code de l'énergie, telle qu'approuvée par la délibération de la CRE du
22 juin 2016
(1)
cinq membres du directoire et des trois dirigeants qui leur sont hiérarchiquement directement rattachés et qui exercent leurs fonctions dans les domaines de la gestion, de la maintenance et du développement du réseau. La « majorité » des emplois de dirigeants est constituée des cinq membres du directoire. A ce titre, la CRE a analysé les candidatures qui lui ont été notifiées en fonction des critères
prévus aux articles L. 111-30-I-1° et 3° et L. 111-33 du code de l'énergie pour la majorité des dirigeants
Compte tenu de l'instruction menée sur la base de ces éléments et au regard des conditions (i) relatives à l'absence de détention d'intérêts dans les autres sociétés de l'EVI RTE, (ii) relatives à l'absence d'exercice d'activités ou de responsabilités professionnelles antérieures au sein de ces sociétés ou dans une société dont l'essentiel des relations contractuelles s'effectue avec celle-ci et (iii) régissant l'exercice du mandat (notamment les conditions de rémunération, de cessation et de durée), la CRE considère que
Groupe:
composition
01 Novembre 202001/11/2020
De: Laurent MARTEL
Objet:
conseiller économie, finances, industrie (chef de pôle)
Groupe:
date_debut="2020-10-11"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
17 Octobre 202017/10/2020
De: MARTEL Laurent
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2020
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER-CHEF DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2020
Tableau d'avancement
au grade de brigadier-chef de police
au titre de l'année 2020
LISTE UTILE
Groupe:
inscription
17 Août 202017/08/2020
De: Laurent Martel
Objet:
conseiller fiscalité, prélèvements obligatoires et participations publiques
Groupe:
date_debut="2020-07-04"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
25 Juillet 202025/07/2020
De: Laurent MARTEL
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle économie, finances, industrie
Conseiller économie, finances, industrie (chef de pôle)
Groupe:
date_debut="2020-07-04"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
14 Juillet 202014/07/2020
De: Laurent Martel
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller fiscalité, prélèvements obligatoires et participations publiques
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Laurent MARTEL
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle économie, finances, industrie
conseiller fiscalité, prélèvements obligatoires et participations publiques
(adjoint au chef de pôle)
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
14 Mai 201914/05/2019
De: MARTEL Laurent
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2018
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Laurent MARTEL
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle économie
Conseiller fiscalité et prélèvements obligatoires
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Laurent MARTEL
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle économie, finances, industrie
Conseiller fiscalité et prélèvements obligatoires (adjoint au chef de pôle)
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
24 Juin 201724/06/2017
De: Laurent Martel
Objet:
au cabinet du Président de la République
Conseiller fiscalité et prélèvements obligatoires
Groupe:
date_debut="2017-05-22"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 201718/06/2017
De: Laurent MARTEL
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Pôle économie, finances, industrie
Conseiller fiscalité et prélèvements obligatoires (adjoint au chef de pôle)
Groupe:
date_debut="2017-05-22"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
13 Juin 201713/06/2017
De: Laurent MARTEL
inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
sous-directeur de la fiscalité directe des entreprises au sein de la direction de la législation fiscale de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Mars 201708/03/2017
De: Laurent MARTEL
représentant la direction générale des finances publiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
7. Au titre des services de l'Etat
Groupe:
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: MARTEL (Laurent)
inspecteur des finances de 1re classe, désignés par les représentants du personnel à la commission administrative paritaire
Objet:
pour 2014
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
26 Septembre 201426/09/2014
De: Laurent Martel
inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
sous-directeur des professionnels et de l'action en recouvrement (groupe III), à la direction générale des finances publiques du ministère des finances et des comptes publiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201422/08/2014
De: Laurent Martel
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
délégation de signature
03 Juillet 201403/07/2014
De: Laurent Martel
administrateurs civils, à
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
délégation de signature
11 Avril 201411/04/2014
De: Laurent Martel
Objet:
conseiller fiscalité auprès du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
date_debut="2014-03-17"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
19 Mars 201419/03/2014
De: Laurent Martel
Objet:
conseiller chargé de la politique fiscale auprès du cabinet du ministre de l'économie et des finances
date_debut="2014-03-17"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Mars 201415/03/2014
De: Laurent Martel
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
conseiller chargé de la politique fiscale
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Janvier 201403/01/2014
De: Laurent Martel
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
conseiller fiscalité
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Avril 201326/04/2013
De: Laurent Martel
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
conseiller fiscalité
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
21 Juillet 201221/07/2012
De: Laurent Martel
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et du commerce extérieur, chargé du budget
conseiller technique fiscalité
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et du commerce extérieur, chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Juin 201213/06/2012
De: MARTEL (Laurent)
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
nomination
26 Février 201126/02/2011
De: Martel (Laurent, Yves)
capitaine ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Mai 200907/05/2009
De: Martel (Laurent)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Martel (Laurent)
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Finances"
affectation
22 Mai 200822/05/2008
De: Martel (Laurent, Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Martel (Laurent)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2006-2008
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
ecole
eleve_ena="2006-2008"
nomination
06 Avril 200606/04/2006
De: Martel (Laurent, Yves)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
nomination
16 Septembre 200316/09/2003
De: Martel (Laurent, Maurice, Eric)
AG74766H
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 1990/08
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Novembre 199115/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.